Benoit Tabaka

Mission relative au financement de la diversité musicale à l'ère numérique

Benoit Tabaka — 2011-06-01T21:31:50Z

Audition par les membres de la mission relative au financement de la diversité musicale à l'ère numérique. - Auditions

Mission Brochand/Sirinelli sur la lutte contre la contrefaçon

Benoit Tabaka — 2011-06-01T21:28:53Z

Audition par le Député Bernard Brochand et le Professeur Pierre Sirinelli dans le cadre de la mission confiée par Chrisitine Lagarde et Eric Besson en matière de lutte contre la contrefaçon. - Auditions

Assemblée nationale : Table-ronde relative à l'interconnexion et à la terminaison d'appel data

Benoit Tabaka — 2011-03-24T10:00:00Z

Participation à une table-ronde organisée par la mission d'information de la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale sur la neutralité des réseaux. Les thèmes abordés lors de cette discussion, aux côtés de Orange et UFC Que Choisir, portaient sur l'interconnexion et la mise en oeuvre d'une terminaison d'appel data régulée.

Audition au titre de l'ASIC (Association des services internet communautaires).

Sénat : Rapport de la Délégation sénatoriale à la prospective sur les évolutions du commerce électronique

Benoit Tabaka — 2011-03-23T11:00:00Z

Audition par Joël BOURDIN, Sénateur et président de la Délégation sénatoriale à la prospective dans le cadre de la préparation du rapport de la Délégation relatif aux évolutions du commerce électronique.

Audition au titre de PriceMinister

Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique

Benoit Tabaka — 2011-02-25T00:00:00Z

Rapporteur de la mission confiée à Pierre KOSCIUSKO-MORIZET par Eric BESSON, Ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique. - Rapports et études

Sénat : Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Benoit Tabaka — 2011-01-20T13:45:00Z

Audition par Mme Catherine Morin-Desailly rapporteur pour avis au nom de la Commission de la Culture et par M. Bruno Retailleau, rapporteur pour avis au nom de la Commission de l'Economie, le 20 janvier 2011
Audition au titre de l'ASIC (Association des services internet communautaires)

Les rapports :


Avis de M. Bruno RETAILLEAU, fait au nom de la commission de l'économie, déposé le 25 janvier 2011


Avis de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 2 février 2011

Sénat : Proposition de résolution sur la proposition de Directive européenne relative aux droits des consommateurs

Benoit Tabaka — 2011-01-11T12:37:00Z

Audition par Gérard CORNU, Sénateur d'Eure-et-Loire le 11 janvier 2011
Audition au titre de PriceMinister.

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Le rapport :


Rapport de M. Gérard CORNU, fait au nom de la commission de l'économie, déposé le 9 février 2011

Assemblée nationale : Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Benoit Tabaka — 2010-09-29T07:03:00Z

Audition le 29 septembre 2010 par la mission d'information commune de la Commission des Lois et de la Commission des affaires culturelles, sur les droits de l'individu dans la révolution numérique. - Auditions

Sénat : Rapport d'information sur la loi du 29 octobre 2007 sur la lutte contre la contrefaçon

Benoit Tabaka — 2010-09-08T13:02:00Z

Audition par les Sénateurs Laurent BÉTEILLE et Richard YUNG dans le cadre de la préparation de leur rapport d'information sur l'application de la loi du 29 octobre 2007 relative à la lutte contre la contrefaçon.
Audition au titre de l'ASIC (Association des Services Internet Communautaires)